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Données générales de la session 17181215

Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés



Nom figurant dans le texte Pour saluer Monsieur de Bernage

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page
Clergé Maboul// Jacques// Monseigneur Evêque d'Alet 007v
Noblesse Louet d'Aujargues, de// Jean-Louis// Monsieur le baron Baron de Calvisson 007v
Tiers Etat * * * Saint-Pons 007v
Tiers Etat * * * Lavaur 007v